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Marques déposées par Fédération Française de Natation
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Natation Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Natation Santé
Fédération Française de Natation, association de type loi de 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4102556
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/06/2024
Natation Santé de Fédération Française de Natation

Présentation de la marque Natation Santé

Déposée le 25 juin 2014 par Fédération Française de Natation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Natation Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est Fédération Française de Natation, association de type loi de 1901 reconnue d'utilité publique domicilié(e) 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Natation, M. LUYCE Francis domicilié(e) 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN - France.

La marque Natation Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natation Santé est expirée depuis le 25 juin 2024.

Fédération Française de Natation a également déposé les autres marques suivantes : NAGEZ GRANDEUR NATURE , AQUA CHALLENGE , Nagez Forme Bien-être , NATATION MAGAZINE , NAGEZ SANTÉ , WAPOBEACH


Fédération Française de Natation, association de type loi de 1901 reconnue d'utilité publique - 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN - France


Fédération Française de Natation, M. LUYCE Francis - 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Vêtements ;

Appareil de culture physique ou de gymnastique aquatique ;

Organisation de manifestations promotionnelles.

Activités éducatives et sportives. Structures et organisation de la pratique des sports aquatiques dans le but d'optimiser le capital santé des pratiquants. Développement de contenu de pratique et de formation. Formation de l'encadrement et des pratiquants. Délivrances de diplômes.